Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DEPORTED UNIVERSAL COMPUTER
NASSI Guy
SAUTELMA (SA)

Numéro de dépôt :
94514399
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque DUC DEPORTED UNIVERSAL COMPUTER

Déposée le 29 mars 1994 par NASSI Guy et la Société Anonyme (SA) SAUTELMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DEPORTED UNIVERSAL COMPUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont NASSI Guy, domicilié(e) 8 Bd des Chênes, 13009 MARSEILLE - France et la Société Anonyme (SA) SAUTELMA domicilié(e) Les Jallassières, 13510 EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DUC DEPORTED UNIVERSAL COMPUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DEPORTED UNIVERSAL COMPUTER est expirée depuis le 29 mars 2004.

NASSI Guy a également déposé les autres marques suivantes : CE QUI SE CONCOIT BIEN S'AUTOMATISE CLAIREMENT , TRIVISION , SMARTWEIGHFEEDER


NASSI Guy - 8 Bd des Chênes, 13009 MARSEILLE - France

SAUTELMA (SA) - Les Jallassières, 13510 EGUILLES - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs